Accéder au contenu principal

Mentions Légales

Merci de lire attentivement les modalités d'utilisation du site EPIMANAGEMENT.FR avant de le parcourir. En vous connectant à ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

EPIMANAGEMENT est une Marque déposée

N° d'enregistrement : DEM-4404659

1// Editeur du site: https://epimanagement.fr

Madame Michèle FERREOL
N° SIRET 423 988 427 00039
28 Mars 2020
Adresse postale:
6 rue de la Rigourette
83980 LE LAVANDOU
France
Tel: +33(0)661 46 15 12
Email: Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.


2//Responsable de Publication:

Madame Michèle FERREOL

3// Hébergement:

Le site internet EPIMANAGEMENT.FR est hébergé et maintenu par :
intech6tem
Lot.11 - RD 88
Z.A. le bas Jasson, 83250 La Londe les Maures
France
Tél. : 04 94 16 00 37
http://intech6tem.com/contact.html

4// Propriété intellectuelle:

L'éditeur est titulaire des droits de propriété intellectuelle sur l'ensemble des contenus de son site internet. Cela signifie que les utilisateurs ne peuvent télécharger ou copier-coller les contenus protégés par des droits de propriété intellectuelle, à moins que cela ne soit expressément autorisé par la loi ou sur autorisation préalable de l'éditeur.

En effet, le contenu du site est la propriété exclusive de l’Editeur, sous réserve des éventuels droits de ses partenaires ou cocontractants, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle est formellement interdite sous peine de poursuites.

A ce titre, les éléments du site, pris dans leur ensemble ou individuellement, ne peuvent faire l’objet d’aucune utilisation, transformation, traduction, adaptation, reproduction, exploitation non expressément autorisée par l’Editeur.
Toute violation pourra être sanctionné au titre de la contrefaçon dans les conditions du code de la propriété intellectuelle.

Il est en de même, s’il y a lieu, des bases de données figurant sur le site, qui sont protégées en tant que telles par la loi au titre du droit sui generis des producteurs de bases de données.

5// Liens hypertextes

Le site est susceptible de diriger l’utilisateur via des liens hypertextes vers d’autres sites internet du même Editeur ou de tiers.
Il appartient à l’utilisateur de consulter les mentions légales de ces sites et de respecter leurs éventuelles conditions d’utilisation.
L’Editeur ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des informations diffusées sur les sites avec lesquels des liens hypertextes auront été installés ainsi que de tous préjudices de quelque nature que ce soit résultant notamment de leur accès.
Si une personne dirige ses utilisateurs vers le présent site internet, l’Editeur se réserve la possibilité de demander la suppression du lien hypertexte pointant vers ce site s’il estime que ce lien n’est pas conforme à ses droits et intérêts légitimes.

 

En conclusion,
Le site https://epimanagement.fr est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par Michèle FERREOL.
Michèle FERREOL ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

 

Responsable DE PUBLICATION :
Michèle FERREOL